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Retours et Remboursements - CharGrowth Agency

Retours et Remboursements

// Dernière mise à jour : Février 2026

Chez CHAR GROWTH AGENCY, nous nous engageons à votre satisfaction. Cette page explique notre politique d'annulation et de remboursement pour nos services de développement informatique.

1. Nature des prestations

Services de développement sur-mesure

Nos prestations de programmation informatique sont des services intellectuels personnalisés. Chaque projet est unique et développé spécifiquement selon vos besoins. Cette spécificité impacte notre politique de remboursement.

Nos services incluent :

  • Développement d'applications web et mobile
  • Création d'APIs et systèmes backend
  • Solutions cloud et DevOps
  • Intégrations IA et Machine Learning
  • Maintenance et support technique

2. Annulation avant le démarrage du projet

✓ Annulation possible avant le kick-off

Vous pouvez annuler votre projet sans frais tant que le développement n'a pas commencé, c'est-à-dire avant la réunion de kick-off et la validation du cahier des charges technique.

Conditions d'annulation gratuite :

  • La réunion de kick-off n'a pas eu lieu
  • Le cahier des charges n'a pas été validé
  • Aucun code n'a été écrit
  • Aucune infrastructure n'a été déployée

Procédure : Envoyez-nous un email à contact@chargrowth-agency.com avec votre numéro de projet. Nous vous confirmons l'annulation sous 24h et procédons au remboursement intégral sous 5 jours ouvrés.

3. Annulation après le démarrage du projet

⚠️ Remboursement partiel uniquement

Une fois le projet démarré (kick-off effectué et/ou code commencé), aucun remboursement intégral n'est possible. Seul le travail non effectué peut faire l'objet d'un remboursement.

Calcul du remboursement :

Montant remboursable = Prix total - (Travail effectué + Frais de setup)

Travail effectué : Heures développées, code livré, infrastructure déployée

Frais de setup : Architecture technique, configuration initiale, mise en place des environnements (généralement 15-20% du projet)

Exemple : Pour un projet de 10 000€, si 40% du développement est terminé et les frais de setup représentent 15%, le remboursement sera de : 10 000€ - (4 000€ + 1 500€) = 4 500€

4. Modification ou suspension du projet

Vous souhaitez mettre le projet en pause ?

Nous pouvons suspendre le projet sans annulation complète :

  • Pause courte (1-3 mois) : Aucun frais supplémentaire, reprise selon planning convenu
  • Pause longue (3-6 mois) : Conservation du code et infrastructure avec frais d'hébergement mensuels
  • Pause > 6 mois : Archivage du projet, potentielle refactorisation au redémarrage selon évolution des technologies

Modification du scope :

Vous pouvez ajuster les fonctionnalités entre les sprints. Les modifications importantes feront l'objet d'un avenant au devis initial.

5. Garantie de satisfaction

Notre engagement qualité

Nous nous engageons à livrer un code de qualité professionnelle conforme aux spécifications validées. Si le livrable ne correspond pas au cahier des charges, nous le corrigeons sans frais supplémentaires.

Garantie incluse :

  • Correction des bugs : 30 jours après livraison sans frais
  • Ajustements mineurs : Modifications mineures gratuites pendant 14 jours
  • Support technique : Assistance par email pendant 30 jours

En cas d'insatisfaction : Contactez-nous immédiatement. Nous analysons le problème et proposons des solutions (corrections, ajustements, ou dans les cas graves, remboursement partiel).

6. Modalités de remboursement

Étape 1 : Demande

Envoyez votre demande de remboursement par email avec le numéro de projet et la raison de l'annulation.

Étape 2 : Analyse

Nous analysons votre demande et calculons le montant remboursable sous 5 jours ouvrés.

Étape 3 : Validation

Nous vous envoyons un décompte détaillé du remboursement pour validation.

Étape 4 : Remboursement

Une fois validé, le remboursement est effectué sous 10 jours ouvrés par virement bancaire.

Coordonnées pour les demandes de remboursement :

Email : contact@chargrowth-agency.com

Objet : Demande de remboursement - [Numéro de projet]

7. Questions fréquentes

Puis-je annuler après avoir validé le cahier des charges ?
Oui, mais le remboursement sera partiel. Vous serez facturé pour le travail déjà effectué (architecture, setup, développement en cours) plus les frais de setup.
Que se passe-t-il si le projet ne correspond pas à mes attentes ?
Nous organisons des reviews régulières pour éviter cela. Si un problème survient, nous le corrigeons gratuitement si c'est une erreur de notre part. Si c'est un changement de vos besoins, nous ajustons le projet moyennant un avenant.
Combien de temps pour recevoir un remboursement ?
Analyse sous 5 jours ouvrés, puis remboursement sous 10 jours ouvrés après validation du décompte. Total : environ 15 jours ouvrés.
Puis-je récupérer le code source si j'annule ?
Oui, le code développé jusqu'à l'annulation vous appartient (selon CGV). Nous vous le livrons via GitHub/GitLab avec la documentation à jour.
Y a-t-il des frais d'annulation ?
Avant le kick-off : aucun frais. Après le démarrage : vous payez uniquement le travail effectué + les frais de setup initiaux (15-20% du projet).
Puis-je reprendre un projet suspendu ?
Oui, dans les 6 mois sans frais supplémentaires (hors hébergement éventuel). Au-delà, une analyse technique sera nécessaire pour estimer les ajustements liés à l'évolution des technologies.

Des questions sur notre politique ?

Notre équipe est disponible pour clarifier tous les points

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